Déposée le 18 août 2004 par CAU daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE D'ÉNERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-39 du 24 septembre 2004.
Le déposant est CAU daniel, Patrice, Georges domicilié(e) 40 RUE de CHANGIS,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAU Daniel domicilié(e) 40 rue de CHANGIS,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France.
La marque TERRE D'ÉNERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAU daniel, Patrice, Georges - 40 RUE de CHANGIS,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France
CAU Daniel - 40 rue de CHANGIS,93110 ROSNY SOUS BOIS - 93110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Maisons de convalescence ou de repos – salons de beauté. Salons du bien être, développement sportif et musculation.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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